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CTL : Ponts naturels
Le CTL du 7 février avait , entre autres points d’ordre du jour, à statuer sur les ponts naturels.
Les deux ponts : 10 mai et 16 août 2013 ont été retenus dont un à prendre sur jour comptable (un seul à prendre sur ses congés)
Le compte rendu est mis en ligneici
Ci dessous la déclaration liminaire FO DGFiP 76
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2013.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :
- La liminaire FO DGFIP du CTL qui ne s’est pas tenu ! (le 12/12/2013)
- Compte rendu CTL du 21 novembre (le 25/11/2013)
- Lettre ouverte F.O. -DGFiP 76 au Directeur Régional (le 13/11/2013)
- CTL du 23 septembre : compte rendu (le 01/10/2013)
- Les raisons de la colère ! (le 26/06/2013)
- CTL du 30 mai : déclaration liminaire F.O.-DGFIP 76 (le 30/05/2013)
- Campagne Déclaration et démarche stratégique (le 04/04/2013)
- CTL 7 mars 2013 : budget (le 06/03/2013)
- Compte rendu CTL du 7 février (le 08/02/2013)
- Lettre ouverte au DRFiP (le 08/01/2013)