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Compte rendu CTL du 24 juin 2014.
En téléchargement, le compte rendu du CTL du 24 juin.
Points abordés à l’ordre du jour : Horaires d’ouverture au public (CFP Duclair). Départementalisation des procédures collectives. Formation Professionnelle. Cellule téléphonique à Rouen. Questions diverses.
Documents joints
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Compte rendu F.O.-DGFiP76 (PDF - 38.1 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2014.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
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