CTL du 28 novembre

Lors du CTL de ce jour, les 7 demandes de modifications d’ouverture au public (Maromme, Fauville, Forges, Déville, Bellencombre, Luneray et Paierie Départementale) ont été validées

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire FO.

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2014.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2014 dans la même rubrique :

CTL du 19 novembre 2014 (le 19/11/2014)
Mais de qui se moque t’on ! (le 09/10/2014)
Déclaration liminaire FO DGFiP76 au CTL (le 03/10/2014)
Compte rendu CTL du 24 juin 2014. (le 08/07/2014)
CTL du 26 mai : compte rendu (le 05/06/2014)
CTL du 27 mai : déclaration liminaire F.O.-DGFIP 76 (le 26/05/2014)
Déclaration liminaire FO DGFiP76 au CTL (le 14/04/2014)
Lettre FO DGFiP 76 au Directeur Régional. (le 14/02/2014)
Compte rendu du CTL/HMI du 9 janvier 2014 (le 09/01/2014)
CTL emplois : les chiffres (le 09/01/2014)
Compte rendu CTL du 17 décembre 2013 (le 06/01/2014)

CTL du 28 novembre

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