Section du VAL-D’OISE
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ACF Caissier 2015

ACF CAISSIER – PRECISIONS TECHNIQUES ( à compter de 2015)

L’ACF caissier de 2015 a été rénovée et a fait l’objet d’une note de service de la Direction Générale en date du 19 novembre dernier.
Elle présente le dispositif pérenne applicable à compter de 2015.

Précisions quant aux modalités de mise en œuvre :

Elle sera versée chaque année au mois de janvier N+1.

Pour les agents mutés au 1er septembre de l’année N, le versement sera assuré si possible par la direction de départ avec le dernier mois de paye de l’agent (août).

La prime est liquidée selon ……..

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