CHS CT du 13 juin 2018

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 13 juin de 14 H 00 à 18 H 45. Il comportait 6 points importants à son ordre du jour : Les points d’étapes traditionnels (Registres, accidents, signalements), les projets immobiliers, le déploiement de SIRHIUS, les visites de sites, l’exercice budgétaire 2018 (complément) et les questions diverses.

0°/ Déclaration liminaire
Solidaires a lu une déclaration liminaire sur l’avenir des CHS CT compte tenu des discussions engagées au niveau Fonction publique sur l’avenir des organismes consultatifs.

Les représentants FO partagent l’inquiétude de Solidaires quant à l’avenir menacé des CHS CT (voir notre déclaration liminaire du CTL du 14 juin).
La Direction a répondu qu’aucune décision n’était officiellement annoncée et qu’il était important de préserver le dialogue, quelque soit l’instance où celui-ci se déroule.

1°/ Points d’étape
A/ Registre hygiène et Sécurité à disposition des agents (dématérialisé)
Il comportait 1 nouvel élément : Pour le RAM, un problème dans l’utilisation du garage qui abrite les deux-roues (vélos, scooters et motos).

Compte tenu de la taille du local, la Direction a proposé, avec l’accord du CHS CT, de réserver dès le 1er septembre prochain, ce local aux seuls vélos. Un emplacement réservé aux deux-roues à moteur sera aménagé sur le parking extérieur (en sacrifiant une place de voiture).

B/ Accidents de service
Une chute dans les locaux du RAM (précipitation de l’agent sans raison particulière) et une chute à l’extérieur en se rendant à la poste (Bar sur Seine) ainsi qu’un lumbago déclenché en se levant d’un fauteuil (Paierie) sont les trois accidents signalés, dont l’imputabilité au service n’a pas été contestée par la Direction. Le lumbago a entraîné deux jours d’arrêt de travail (sans journée de carence pour les accidents de service).

C/ Fiches de signalement
Trois nouveaux incidents liés à des insultes, menaces ou propos déplacés ont fait l’objet de fiches de signalement depuis la dernière réunion. La Direction a envoyé (ou va le faire) une lettre de mise en garde à l’auteur des faits quand il était identifié.

2°/ Projets immobiliers
A/ Bâtiment B de Brossolette : installation sur 2 niveaux (au lieu de 3) des Trésoreries de Pont Sainte Marie Sainte Savine et de Troyes Municipale (pour avis)

La Direction a présenté les plans. Suite à une question FO, la Direction a précisé que la salle de pause du bâtiment, initialement prévue au 2e étage et dont FO avait fait remarquer la petite taille compte tenu du nombre d’agents sur le site, serait finalement installé dans un "souplex"¹ du bâtiment B, accessible sans devoir sortir du bâtiment.

Le CHS CT a reconnu à l’unanimité (FO 2 voix, Solidaires 2 voix et UNSA 1 voix) que les conditions matérielles d’installation des services étaient bonnes (cela n’engageant en rien notre avis sur la fusion examinée le lendemain au CTL).

¹ : un souplex est un aménagement en sous-sol avec vue sur l’extérieur.

B/ Déménagement de la Trésorerie du Centre hospitalier de Troyes (pour information
La Direction départementale continue d’accentuer la pression sur la Direction de l’Hôpital. Le Directeur du patrimoine a visité les locaux de la trésorerie et ceux du point de repli éventuel (bâtiment C de Brossolette à la place du PTCG qui doit de toute façon intégrer le 5é étage du RAM début 2019 pour faciliter les relations avec les services fiscaux.

3°/ Déploiement de SIRHIUS et nouvelle organisation des services RH (pour avis)

SIRHIUS a remplacé AGORA depuis fin mai. Il est évident qu’une seule application (SIRHIUS) en remplace deux (GAT et AGORA pré liqu) pour faire la même chose au sein d’un même service est un plus.

Par ailleurs, dès la fin de l’année un Service d’Information des Agents (SIA) et 10 Centres de Services RH (dont le nôtre à Metz) seront opérationnels et prendront une part de la charge de travail des services RH locaux. L’Aube a perdu 1 emploi de B dans le cadre de cette réforme. C’est par contre un gros moins (voir nos arguments dans le compte rendu du CTL du 16 janvier 2018). La Direction a répondu que le niveau local garde un rôle important, notamment de conseil aux agents, et que ce qui peut être "industrialisé" l’est.

L’avis du CHS CT, adopté à l’unanimité, est donc le suivant : Le CHS CT reconnait que le déploiement de SIRHIUS est positif pour le service RH de l’Aube mais regrette la perte des missions du service local des RH au profit des CSRH et du SIA.

4°/ Visites du CHS CT en 2018
Le CHS CT a voté les résolutions des visites 2018 : Le SIE de Troyes, la trésorerie d’Aix en Othe et la trésorerie de Lusigny sur Barse. L’axe choisi est une fois encore celui des conditions de travail. Les visites se feront à la rentrée et les rapports seront examinés par le CHS CT avant la fin de l’année.

5°/ Exercice budgétaire 2018 : complément

Aucune nouvelle action n’a été votée lors de cette réunion. Le reliquat disponible est mis à disposition du médecin de prévention pour les adaptations de postes de travail

Programme des formations : Une formation conjointe Aube - Haute Marne sur les RPS devrait se mettre en place en juin. A suivre.
La formation sur les risques électriques ne rencontre aucun succès malgré l’obligation de l’avoir suivi avant de faire quoi que ce soit sur de l’électricité (changer une ampoule, réarmer un disjoncteur). La Direction doit rappeler cette obligation aux chefs de service.

6°/ Questions diverses

Un cas de télétravail a de nouveau été abordé.