Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CTL "emplois" reconvocation

Après le boycott du CTL du 15 décembre 2015 de toutes les organisations syndicales représentées au CTL un nouveau comité technique local est convoqué ce jour.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation du PV relatif au CTL du 6 octobre 2015 (pour avis)

▪ Point 2 : Gestion de la situation des emplois de la Direction du Doubs pour 2016 (pour avis)

questions diverses :

création de la commune nouvelle de Sancey par fusion des communes de Sancey-le-Grand et de Sancey-le-Long (trésorerie de L’Isle-sur-le-Doubs) ;

fusion des communes d’Ornans et de Bonnevaux-le-Prieuré, la commune nouvelle prenant le nom d’Ornans (trésorerie d’Ornans) ;

création de la commune nouvelle Les Premiers Sapins, constituée de l’ensemble des communes membres de la communauté de communes des Premiers Sapins, à savoir les communes d’Athose, de Chasnans, d’Hautepierre-le-Châtelet, de Nods, de Rantechaux et de Vanclans (trésorerie du Valdahon).