CTL

Le Comité Technique de la Direction départementale des finances publiques du Doubs se réunira
le jeudi 30 juin 2016 à partir de 9h30.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
▪ Point 1 : Approbation des PV relatifs aux CTL des 25 mars 2016 et 4 avril 2016 (pour avis)
▪ Point 2 : Rapport d’activité 2015 de la DDFIP du Doubs (pour information)
▪ Point 3 : Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de l’Isle-sur-le-Doubs (pour avis)
▪ Point 4 : Expérimentation de la mise en place d’un service d’appui au réseau (SAR) (pour information)
▪ Point 5 : Réorganisation du pôle gestion fiscale (pour information)

▪ Questions diverses :

 Pour information, fusion de communes intervenant au 1er juin 2016 : création de la commune nouvelle de Vaire par fusion des communes de Vaire-Arcier et de Vaire-le-Petit (trésorerie de Marchaux).

 Point d’étape sur la situation budgétaire de la DDFIP du Doubs au 1er juin 2016 (à la demande de FO-DGFIP).

 Point d’étape local sur la demande de régularisation pécuniaire du dispositif ZUS des agents des sites de Montbéliard Brossolette, CFP Cassin et autres (à la demande de FO-DGFIP).

 Modalités de déploiement de l’accueil personnalisé sur rendez-vous dans notre réseau (à la demande de la CGT).