CHSCT Manche Groupe de travail du 19 février 2013

Un groupe de travail CHSCT a eu lieu le 19 février 2013 à saint Lô.

L’ordre du jour portait :

1- Calendrier des visites de sites par une délégation du CHSCT

2- Le budget 2013 et les propositions de fiches d’actions

Afin de libérer le médecin de prévention pour la fin de la matinée, le point 2 a été vu avant le point 1.

Au préalable, l’examen des formations CHSCT 2013 a été également poursuivi. Sachant que la note d’orientations ministérielles 2013 a été adressée au service. Elle est disponible sur notre site.

Il n’y aura pas de formation geste et postures en 2013 puisqu’un marché national est à l’étude.

Localement, la formation de sensibilisation aux risques nucléaires sera reconduite. Il sera examiné la possibilité d’une session dans le nord du département dans l’une des salles de formation disponible sur Cherbourg.

La formation à l’éco conduite est supprimée.

il est rappelé que la formation "risques liés à l’usage des substances psychoactives" s’adresse à toutes les grades d’agents.

De plus lorsqu’un collègue pourrait montrer des "signes d’ébriété", il convient d’appeler le 15. Car, il peut s’agir de tout autre chose sur le plan médical.

Le 15 décidera ou pas si une évacuation est nécessaire.

Sur le budget du CHSCT Manche, les participants ont examinés les différentes fiches de propositions d’actions. Ces fiches ont été communiquées lors de ce GT.

Les participants ont retenues certaines fiches afin de provisionner au budget ces dépenses. Les règles de cofinancement du CHSCT ont été aussi rappelées et la prise en compte des règles des marchés publics.

De même, un GT aura lieu en avril concernant les résultats des études acoustiques menées en 2012 et les suites à donner.

Un des axes de travail 2013 du CHSCT portera sur les archives. Puisque les visites de sites ont permis de souligner les risques pour les agents.

Ainsi, le CHSCT pourrait cofinancer partiellement des actions de remise à niveau des archives de certains sites menés par la DDFIP (rayonnage plus adapté…) après nettoyage par les postes de leurs archives. Ce dernier étant un préalable.

Le calendrier des visites de sites programmées en 2013

Elle auront notamment pour thème l’archivage.

14/03/13 : le CFP SPL de Valognes le matin. Le CFP de Saint Pierre Eglise l’après midi.

12/04/13 : le CFP d’Avranches toute la journée (toutes les filières).

28/05/13 : CFP de Beaumont Hague le matin. Le CFP de Les Pieux après midi.

20/09/13 : CFP SPL de Granville le matin. CFP de Bréhal-Gavray l’après midi.

18/10/13 : Le CFP SPL de Saint Lô le matin. Les archives de la DDFIP l’après midi.

Pour toute(s) question(s) sur ce compte rendu ou sur le CHSCT, appeler au 02.33.91.21.15