CTL emplois du 5 janvier 2016 2eme convocation

Le Comité technique local (CTL) de la DDFiP Manche convoqué le vendredi 18 décembre 2015 à 9h30 n’a pu se tenir, le quorum n’étant pas réuni.

En pareil cas, le règlement intérieur du CTL prévoit qu’une nouvelle convocation sur le même ordre du jour soit envoyée dans le délai de huit jours aux membres du comité. L’administration a choisit de modifier l’ordre , par rapport à la précédente convocation du 2 décembre 2015.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de réunion CTL du 2 octobre 2015 - pour approbation

2. Présentation de la réorganisation de la mission juridictionnelle pour le traitement du contentieux devant les tribunaux administratifs - pour information

3. Projet de suppression de l’antenne du Pôle Contrôle Expertise (PCE) d’Avranches, située dans la RAN de Granville au 1er septembre 2017, avec transfert à Avranches - pour information

4. Situation des emplois du PLF 2016 - pour avis

5. Questions diverses