CTL du 26 novembre 2015

Le Comité technique local (CTL) de la DDFiP Manche convoqué le jeudi 19 novembre 2015 à 9h30 n’a pu se tenir, le quorum n’étant pas réuni. En pareil cas, le règlement intérieur du CTL prévoit qu’une nouvelle convocation sur le même ordre du jour soit envoyée dans le délai de huit jours aux membres du comité.

La nouvelle réunion est fixée le jeudi 26 novembre 2015,

1. Procès-verbal de réunion CTL du 30/06/2015 - pour approbation

2. Modalités d’adoption des ponts naturels 2016 - pour avis

3. Mise en place du pôle de contrôle revenus/patrimoine (PCRP) de la Manche - pour avis

4. Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des finances publiques de Granville - pour avis

5. Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des finances publiques de Carentan - pour avis

6. Modification des horaires d’ouverture au public de la Trésorerie de Marigny - pour avis

7. Création de communes nouvelles à compter du 1er janvier 2016 dans le département de la Manche - pour information

8. Questions diverses