GT sur la pandémie grippale

Une réunion sur la pandémie grippale s’est tenue lundi 7 septembre 2009 sous la présidence de M. RAMBAL, Directeur adjoint au Directeur Général.

Cela a été l’occasion de revenir sur les divers courriers adressés par le Syndicat tant sur le recensement des coordonnées personnelles des agents que des derniers propos du Ministre repris par la Presse.

Tout d’abord, M. RAMBAL a souligné qu’il souhaitait associer toutes les O.S. au fur et à mesure de l’évolution des phases d’alerte de cette pandémie. Ainsi tous les projets de note de service et instructions seront adressés pour avis et des réunions pourront être convoquées en urgence.

Rappelant qu’il relevait de la responsabilité de l’employeur de mettre en œuvre les mesures de prévention, il a indiqué qu’une note de la DGFiP serait rapidement mise à disposition du réseau sur la base de la circulaire Fonction publique du 26 août 2009 jointe en annexe.

Le Syndicat a indiqué, que sur un sujet grave de santé publique comme celui-ci, il ne souhaitait pas polémiquer. Cependant, il n’entendait pas que les mesures mises en œuvre dans le cadre de la lutte contre cette épidémie servent de laboratoire à de futures évolutions de l’organisation du travail. Par ailleurs, il s’est à nouveau étonné des maladresses de la communication gouvernementale sur les fonctionnaires indispensables.

M. RAMBAL est revenu sur l’ensemble des points :

Collecte des données personnelles : elles se feront conformément aux dispositions de la CNIL et sur la base du volontariat des agents. Ces données seront ensuite détruites lors de la fin de la pandémie et les représentants locaux du personnel en seront officiellement informés. Cette collecte a pour but d’informer les agents.

Télétravail : pour la Direction Générale, il n’est pas question de mettre en place le télétravail à domicile. Pour des raisons de sécurité et de confidentialité évidente, aucune application ne sera disponible à partir des ordinateurs personnels des agents, de même qu’aucun dossier ne sera transféré par messagerie. Seule exception : les agents exerçant habituellement leurs missions à l’extérieur des structures administratives et qui disposent de PC portables comportant différentes applications (Contrôle fiscal, etc…).

Agents invités à rester chez eux par l’Administration : ils seront en autorisation d’absence mais resteront à disposition de l’Administration (d’où la nécessité de pouvoir les joindre par tous moyens).
Accueil du public : l’accueil du public sera maintenu, mais l’Administration communiquera pour privilégier les échanges dématérialisés.

Recrutement et formation : En cas d’accélération de la pandémie, plus aucun concours ne sera organisé. Les stagiaires en école pourraient être renvoyés chez eux.

Une note de portée générale invitant les personnels souffrant d’une affection chronique susceptible d’être aggravée en cas de contamination à prendre l’attache des médecins de prévention sera diffusée.