Compte rendu du CTPL du 15 OCTOBRE 2010

La réunion du Comité Technique Paritaire Départemental initialement prévu dans les locaux de l’immeuble Brassart, salle de réunion du 1er étage, le mercredi 13 octobre 2010 à 14h s’est tenue le vendredi 15 octobre 2010 à 9h30.
L’ordre du jour était le suivant :

1) Approbation des procès verbaux des 26/4, 1/6 et 5/7/ 2010 ;

2) Projet de fusion des trésoreries de Houdain et de Bruay-la-Buissière ;

3) Projet de fusion des trésoreries de Béthune et de Béthune municipale ;

4) Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des Finances Publiques de Montreuil (SIP, SIE, CH) ;

5) Harmonisation des horaires des SIP (Calais, Boulogne, St Omer et St Pol) ;

6) Bilan de la campagne IR 2010 ;

7) Questions diverses :
 Information sur la réingénierie des process ;
 Dématérialisation des déclarations H1-H2.

1 point à l’ordre du jour sur la formation professionnelle (bilan de l’année pédagogique pour la période du 01/09/2009 au 31/08/2010 ) a été retiré de l’ordre du jour initial à la demande expresse de Force Ouvrière (nous saluons la CTFC qui s’est associée à cette demande).
En effet, l’administration n’ayant pas prise en compte la période pour le moins chargée de ce service (absences, stages, formations, manque de personnels et concours), nous avons demandé et obtenu que ce point soit revu au prochain CTP.

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