Compte rendu du CTPL du 23 février 2010

L’ordre du jour était le suivant :

1) Adoption du règlement intérieur applicable au CTPD ;

2) Approbation des procès verbaux des CTPD des 25 juin, 9 et 15 octobre 2009 et du procès verbal du CTPL du 22 octobre 2009 ;

3) Harmonisation des horaires d’ouverture de la Direction (immeuble FOCH et BRASSART) ;

4) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Direction sur les plages fixes et variables ;

5) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Lens Nord sur les plages fixes et variables ;

6) Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des Finances Publiques d’Hénin-Beaumont (SIP-E) ;

7) Transformation d’un emploi de B en A pour le Pôle de Recouvrement Spécialisé du Pas-de-Calais ;

8) Questions diverses.