Compte rendu du CTPL du 5 juillet 2010

Le Comité Technique Paritaire Départemental a eu lieu dans les locaux de l’immeuble Brassart , salle de réunion du 1er étage, le 5 juillet 2010 à 13h30.

Ce CTPD était initialement prévu le 25 juin2010.

L’ordre du jour était le suivant :

1) Rapport annuel de gestion et situation de l’exercice des missions pour 2009 ;

2) Formation professionnelle : plan de formation commun prévisionnel pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011 ;

3) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents des SIP d’Arras Est et Ouest sur les plages fixes et variables ;

4) Bilan de la campagne d’évaluation notation 2009 de la filière fiscale et de la filière gestion publique ;

5) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Trésorerie d’Aire sur le Lys sur les plages fixes et variables ;

6) Approbation de la note d’orientation concernant le CHSDI ;

7) Questions diverses.