Section du PAS-DE-CALAIS
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CAPL 1 Liste d’aptitude de B en A.

La CAPL n° 1 s’est réunie à la DDFiP le Lundi 7 novembre 2011 à partir de 9h30 .

A l’ordre du jour pour la CAP n° 1 (Cadre A) figurait :

- 1 > Procès-verbal de la CAPL n° 2 du 08/06/2011 :

- 2 > Liste d’aptitude de B en A pour l’année 2012 :

Le compte rendu complet de cette CAP n’est pas disponible sur ce site, seuls les abonnés à la lettre d’information peuvent en disposer.
En effet, depuis le 1er septembre 2011 la DGFIP nous impose cette obligation : "Les listes nominatives d’agents de la DGFiP relatives notamment aux mouvements de mutations et aux promotions, ne doivent pas être rendus accessibles au public (hors DGFiP) via l’internet."

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