Comité Technique Local du 25 Mars 2021.

L’ordre du jour de ce CTL est le suivant :
⇒Point N°1 – Approbation des PV des séances du 11/06/2018, 28/06/2018, 09/04/2019, 10/11/2020 et 12/01/2021 (pour avis et vote)
⇒Point N°2 – Ponts naturels 2021 (pour avis et vote)
⇒Point N°3 – Règlement intérieur du centre de contact des particuliers de Pau (pour avis et vote) ⇒Point N°4 – Modification du lieu de dépôt des déclarations et actes d’engagement relatifs à la taxe sur la valeur vénale des immeubles détenus en France pour les entreprises étrangères non établies en France (pour information)
⇒Point N°5 – Point d’étape sur l’installation du centre de contact des professionnels et du PNSR (pour information)
⇒Point N°6 - Questions diverses.
FO a demandé au Président de ce CTL d’inscrire un autre point du jour sur le télétravail.