CTL du 30 septembre 2021 à Orthez.

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour du CTL du 30 septembre 9h30 à Orthez :

⇒ Point N°1 – Approbation des PV des séances du 10/06/2021 et 22/06/2021 (pour avis et vote)
⇒ Point N°2 – Modification des horaires d’ouverture au public des services du département (pour avis et vote)
⇒ Point N°3 – Nouveau Réseau de Proximité / Opérations 2022 (pour avis et vote)
⇒ Point N°4 – Fusion des BDV de Bayonne et Biarritz (pour avis et vote)
⇒ Point N°5 – Fusion des 2 secteurs d’assiette du SIP de Biarritz (pour avis et vote)
⇒ Point N°6 – Fusion des 3 secteurs d’assiette du SIP de Pau (pour avis et vote)
⇒ Point N°7 – Information sur le transfert des missions foncières des SIP de Oloron et Orthez vers le SIP de Pau et du SIP de Biarritz vers le SIP de Bayonne (pour information)
⇒ Point N°8 – Travaux au Centre des Finances Publiques de Laruns (pour information)
⇒ Point N°9 – Installation des services relocalisés au 1er septembre – règlement intérieur du centre de contact des professionnels (pour information)
⇒ Point N°10 – Questions diverses