Section des PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
 Union Locale d'Oloron Sainte Marie
32 Place Gambetta
64400 Oloron Sainte Marie
 06-40-95-89-41  fo.ddfip64dgfip.finances.gouv.fr

Ordre du jour du CTL du 22 juin 9h30.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du CHS-CT du 22 juin 2021 :

⇒ Création du centre de contact des professionnels (pour avis et vote)
⇒ Modalités de fonctionnement et d’organisation du CDC des professionnels (pour avis et vote)
⇒ Création du PNSR gestion des professionnels (pour avis et vote)
⇒ Complément aux documents présentés pour le NRP 2021 (pour avis et vote)
⇒ Plan de suppression des espèces (pour information)
⇒ Fermeture de l’accueil de la DDFIP (pour avis et vote)
⇒ Transfert de compétence de l’assiette ou du recouvrement pour les usagers de 24 communes SIP Orthez/Oloron (pour avis et vote)
⇒ Licenciement gardiens concierges de la DDFIP (pour avis et vote)
⇒ Questions diverses.