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- Calendrier C.T.L. , année 2021
- Évènement du 22/06/2021
Ordre du jour du CTL du 22 juin 9h30.
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du CHS-CT du 22 juin 2021 :
⇒ Création du centre de contact des professionnels (pour avis et vote)
⇒ Modalités de fonctionnement et d’organisation du CDC des professionnels (pour avis et vote)
⇒ Création du PNSR gestion des professionnels (pour avis et vote)
⇒ Complément aux documents présentés pour le NRP 2021 (pour avis et vote)
⇒ Plan de suppression des espèces (pour information)
⇒ Fermeture de l’accueil de la DDFIP (pour avis et vote)
⇒ Transfert de compétence de l’assiette ou du recouvrement pour les usagers de 24 communes SIP Orthez/Oloron (pour avis et vote)
⇒ Licenciement gardiens concierges de la DDFIP (pour avis et vote)
⇒ Questions diverses.
Vous consultez un évènement de 2021 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
.
D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2013, 2012, 2011.
Autre(s) évènement de l'année 2021 dans la même rubrique :
- CTL du 9 décembre 2021. (le 09/12/2021)
- CTL du 30 septembre 2021 à Orthez. (le 30/09/2021)
- CTL du 10 juin 2021. (le 10/06/2021)
- Comité Technique Local du 25 Mars 2021. (le 25/03/2021)
- CTL Emplois du 05-01-2021 (le 05/01/2021)