CTL N°2

Le CTL N°2 / 2015 se tiendra lundi 30 mars à 9 h30 à la Direction Jean Moulin, Salle Bérgovoy (ex grande salle des commissions)

Ordre du jour :

Points soumis au vote :

Approbation des PV : 28 novembre 2014, 8 et 15 janvier 2015.

Modification des horaires d’ouverture au public des unités infra-départementales.

Points pour information :

Exécution budgétaire du BOP 2014, budget prévisionnel de l’UO 2015.

Convention de dépôt de fonds avec la Banque Postale.

Préparation de la campagne IR 2015.

Transfert de créances DIRCOFI Nord au PRS du département du Nord.

Questions diverses

Vous consultez un évènement de 2015 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) évènement de l'année 2015 dans la même rubrique :

CTL N°5 bis (le 18/12/2015)
CTL N°6 (le 17/12/2015)
CTL N°5 (le 10/12/2015)
CT conjoint (bis) DRFiP Haute et Basse Normandie (le 04/12/2015)
CT conjoint DRFiP Haute et Basse Normandie (le 23/11/2015)
CTL N°4 bis (le 05/10/2015)
CTL N°4 (le 01/10/2015)
CTL N°3 bis du 23 juin. (le 23/06/2015)
CTL N°3 du 8 juin 2015 (le 08/06/2015)
Préparation CTL (le 05/06/2015)
Préparation CTL (le 23/03/2015)
CTL N°1 bis (le 15/01/2015)
CTL N°1 2015 (le 08/01/2015)
Préparation CTL (le 07/01/2015)