CT conjoint (bis) DRFiP Haute et Basse Normandie

Le comité technique conjoint Basse et Haute Normandie convoqué le lundi 23 novembre a été boycotté par l’ensemble des Organisations syndicales représentatives du 14 et 76
Ce comité est donc convoqué à nouveau vendredi 4 décembre à 9h30 heures dans les locaux de la DRFiP Jean Moulin, salle Bérégovoy (grande salle des commissions 1er étage).

Ordre du jour (identique à celui présenté le 23 novembre) :

Point soumis au vote :

•Création de la Direction Régionale des Finances Publiques de la Région Nprmandie et du département de Seine Maritime.

Point pour information :

•Création du poste de conseil aux décideurs publics.

Questions diverses.

Vous consultez un évènement de 2015 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) évènement de l'année 2015 dans la même rubrique :

CTL N°5 bis (le 18/12/2015)
CTL N°6 (le 17/12/2015)
CTL N°5 (le 10/12/2015)
CT conjoint DRFiP Haute et Basse Normandie (le 23/11/2015)
CTL N°4 bis (le 05/10/2015)
CTL N°4 (le 01/10/2015)
CTL N°3 bis du 23 juin. (le 23/06/2015)
CTL N°3 du 8 juin 2015 (le 08/06/2015)
Préparation CTL (le 05/06/2015)
CTL N°2 (le 30/03/2015)
Préparation CTL (le 23/03/2015)
CTL N°1 bis (le 15/01/2015)
CTL N°1 2015 (le 08/01/2015)
Préparation CTL (le 07/01/2015)