Section de la SEINE-MARITIME
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CTL N°3 du 8 juin 2015

Réunion du CTL le 8 juin toute la journée à la DRfIP Jean Moulin, grande salle des commissions à partir de 9 heures 30.

Ordre du jour :

Point soumis au vote :

Projets de restructuration du réseau 2016.

Points pour information :

Fusion des régions et son impact sur la DRFIP

Organisation de l’équpe départementale de renfort au 1/9/2015

Référentiel Marianne.

Bilan de la campagne des avis IR, TF et TH 2014

Point d’étape du CSBO avant 2ème vague de déploiement.

Questions diverses.