Comité Technique Local (CTL)

Le CTL de la DDFiP 78 se tiendra dans l’après midi, le jeudi 17 janvier 2013 à 13h30 dans la salle de réunion du 52, avenue de St Cloud à Versailles.

L’ordre du jour est le suivant :

I - Points pour avis :

1) Approbation des CTL des 02/10/2012, 11/10/2012, 15/11/2012 et 23/11/2012.

2) Règlement intérieur du CTL.

3) Résultats de la consultation sur les plages horaires du SIP de St Quentin Ouest.

4) Ponts naturels.

5) Mise à jour du TAGERFIP :

 Transfert d’un poste d’IDiv du PCE de St Germain au SIP de St Germain Nord.

 Transfert de l’emploi de cadre A de la Trésorerie de Garancières à la Trésorerie de St Germain Collectivités Locales.

 Transfert d’un poste d’IDiv du CDI de St Quentin Ouest au SIE de St Quentin Est.

 Redéploiement d’un cadre A+ du CDI de St Germain Est à la 1ère BCFI de St Germain.

II - Points pour information (sujets du dernier CTL soumis à débat sur décision du président de séance, lors du CTL du 13 décembre 2012) :

6) Bilan d’activité de la formation professionnelle.

7) Planning prévisionnel pour le 1er semestre 2013.

8) Présentation des RAN.

9) Fermeture hebdomadaire de l’accueil du public dans le réseau.

10) Projet de modernisation CDC / DGFiP.

11) Révision des valeurs locatives des locaux professionnels.

III - Questions diverses.