C.T.L

Le CTL de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines, se tiendra le mardi 26 novembre 2013 à 9h30, dans la salle de réunion du 16, avenue de Saint-Cloud à Versailles.

Ordre du jour :

Point 1 : PV des CTL du 4 juin et du 2 juillet 2013 (pour approbation)

Point 2 : Calendrier prévisionnel des CTL pour le premier trimestre 2014 (pour information)

Point 3 : Création des SIP de St Germain Est et Sud au 1er janvier 2014, fermeture des trésoreries de Marly-le Roi, Chatou et Fourqueux et nouvelle répartition des communes sur les trésoreries de Plaisir et de Maule. (pour avis)

Point 4 : Fusion des deux secteurs de gestion du CDIF de Versailles (pour avis)

Point 5 : Extension des caisses communes : CFP de St Germain, Mantes, St Quentin et Versailles (pour avis)

Point 6 : Fusion des IFU de St Germain Nord, St Quentin et Mantes Est (pour avis)

Point 7 : Extension du suivi de l’activité CSP des particuliers (Infra DFE et sélection SIRIUS Part) au moyen de l’application ALPAGE (pour information)

Point 8 : Bilan de la mise en place des plateaux téléphoniques pour la campagne des avis (pour avis)

Point 9 : Campagne DUERP 2014 (pour information)

Point 10 : Plan de titularisation des contractuels (pour information)

Point 11 : Bilan de la notation 2012 (pour information)

Point 12 : Questions diverses.