C.T.L.

Le CTL de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines, se réunira, en seconde convocation, le jeudi 3 avril 2014 à 9h30, dans la salle de réunion du 16, avenue de Saint-Cloud à Versailles.

L’ordre du jour est le suivant :

 Point 1 : PV des CTL des 26 novembre, 12 et 20 décembre 2013 (pour approbation)

 Point 2 : Fermeture de la caisse de la paierie départementale (pour avis)

 Point 3 : Budget : exécution du budget 2013 - budget prévisionnel 2014 (pour avis)

 Point 4 : Réorganisation de la division BIL (pour information)

 Point 5 : Bilan de la campagne IR 2013 et de la campagne 2013 des avis d’imposition (pour information).

Questions diverses.