C.T.L.

Le CTL de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines, se réunira, le mardi 4 novembre 2014 à 9h30, dans la salle de réunion du 16, avenue de Saint-Cloud à Versailles.

L’ordre du jour sera le suivant :

1 - PV des CTL des 27 mai et 11 juillet 2014 (pour approbation)

2 - Calendrier prévisionnel des CTL du 1er semestre 2015 (pour information)

3 - Fermeture de la trésorerie du Chesnay et transferts d’emplois (pour avis)

4 - Fermeture de la trésorerie de Gargenville et transferts d’emplois (pour avis)

5 - Création du CFP de Mantes hospitalier et transferts d’emplois (pour avis)

6 - Modalités de la consultation sur les plages horaires du CFP de Mantes hospitalier (pour avis)

7 - Fusion des SIE de Poissy et Poissy Nord et transferts d’emplois (pour avis)

8 - Modification du périmètre de la trésorerie de Maurepas collectivités locales (pour avis)

9 - Transfert de la relance des successions de la FI de Mantes au PE de Mantes (pour avis)

10 - Modification du processus d’imposition des rôles supplémentaires IR/prélèvements sociaux suite à contrôle fiscal (pour information)

11 - Fusion des IFU des SIE de Versailles Nord et de Saint-Quentin Ouest au 1er février 2015 (pour avis)

12 - Création du service facturier avec le Rectorat au 1er janvier 2015 (pour avis)

13 - Bilan de la notation 2013 (pour information)

14 - Questions diverses