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- Nos informations: Informations diverses , année 2017
- Article publié le 12/06/2017
ZUS : Avantage spécifique d’ancienneté année 2017.
Agents exerçant dans les ZUS et les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Pour le département, il du CFP des Etablissements hospitaliers.
Attribution de l’avantage spécifique d’ancienneté au titre de 2017 dans le cadre du dispositif applicable aux agents exerçant dans les ZUS et les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
La note du 17 mai 2017 reconduit le dispositif mis en place pour l’attribution de l’ASA 2017 (ZUS jusqu’au 31 décembre 2014 puis à compter du 1er janvier 2015 pour les QPV).
Les personnels pouvant prétendre au dispositif devront compléter la déclaration simplifiée et l’adresser à la division des ressources humaines avant le 1 septembre 2017.
Pour en savoir plus, voyez la Note de service et la Déclaration simplifiée ci dessous.
Documents joints
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Note de service. (PDF - 119.5 kio) -
Formulaire déclaration simplifiée ZUS QPV. (ODT - 113.1 kio)
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"Informations diverses"
, publié en 2017.
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