Réunion du CHS CT du 17 mars 2021

Le CHS CT de l’Aube s’est réuni le mercredi 17 mars de 9 h 00 à 11 H 25. Il s’agissait de la 2e réunion de l’année.
Cette réunion du CHS CT avait 6 points à son ordre du jour : Situation locale Covid 19, suivi des besoins des agents les plus vulnérables ayant fait l’objet d’une prescription médicale, points d’étape (fiches de signalement et sécurité incendie), orientations nationales 2021, exercice budgétaire 2021, et questions diverses.

1°/ Situation locale Covid 19

Le Médecin du Travail (nouvelle dénomination du Médecin de Prévention dans la Fonction Publique) fait un point sanitaire :
Les cas sont souvent d’origine intrafamiliale. Toutefois, au bureau les cas sont dus au non respect des gestes barrières (pas de port du masque notamment).
Nous avons eu un cluster où la seule erreur détectée était laprise de repas dans une même pièce par des collègues au même moment.
Il convient, compte tenu de la contagiosité du variant dit britannique, de faire très attention : manger à tour de rôle par exemple.
La durée de l’arrêt si positif est de 10 jours pour tous.
La durée de l’isolement varie de 7 jours (cas contact "occasionnel") à 17 jours (cas contact "familial"). C’est au cas par cas.

Les instructions, pour les cas concernés, sont données par la médecin du travail dont la Direction suit toujours les avis.

Au 17 mars, l’Aube comptait 2 cas positifs (soit 21 depuis le début).

NDLR : la DGFiP dans son ensemble avait enregistré au moins 3 décès pour cause de Covid au 17 mars.

Certains relâchements étant constatés au RAM (et un peu partout), un message de rappel sera envoyé à tous les agents.

Concernant la vaccination par les médecins du travail, le feu vert n’est pas donné.
Par contre une demi-journée d’autorisation d’absence est accordée pour aller se faire vacciner si rendez-vous sur le temps de travail. Un message a été lis en ligne sur Ulysse Aube.

2°/ Suivi des besoins des agents les plus vulnérables ayant fait l’objet d’une prescription médicale

Le Médecin du Travail n’est pas informé des suites pratiques qui sont réservées à ses demandes d’adaptation de postes. Même si elles sont toujours acceptées (sauf cas exceptionnel), la durée de mise en œuvre concrète peut varier (selon que le financement vienne de Bercy, du budget local ou du CHS CT).
Parfois des agents en attente de l’adaptation préconisée se retourne vers elle pour savoir "où ça en est" et elle ne peut pas les renseigner.

Un tableau de suivi sera mis en œuvre pour que ce genre de situation ne se produise plus.

3°/ Points d’étape
A/ Fiches de signalement

Un cas d’injures et de menaces s’est déroulé au SIP de Troyes. Des injures ont été proférées à la paierie départementale. Dans les deux cas la Direction attend des précisions pour envoyer les courriers traditionnels aux usagers et aux agents.

Le dernier cas est celui des photos prises au restaurant administratif de Troyes, ensuite mises en ligne sur les réseaux sociaux : une analyse juridique est en cours pour savoir si ce dossier relève de la protection fonctionnelle ou non.

B/ Sécurité incendie

Compte tenu du nombre élevé de collègues en télétravail sur la période, un membre du CHS CT a demandé à ce que le nombre de personnes formées à être guide ou serre-file et à la sécurité incendie en général soit augmenté.
La Présidente a donné son accord dès que les conditions sanitaires permettront d’organiser ces formations.
NDLR : le départ de feu au RAM en fin de mois prouve que le risque incendie n’est pas seulement théorique.

4°/ Orientations nationales 2021

Les orientations sont les suivantes :

Consolider la prévention :
Il s’agit d’évaluer les risques, de s’appuyer sur l’expertise des acteurs de prévention (Inspecteur Santé Sécurité au Travail, Médecin du Travail, Agent de prévention, membres du CHS CT, assistante de Service Social) et de former les acteurs de prévention.

Placer l’organisation du travail au centre de la prévention.

Prévenir les risques liés au télétravail :
Il faut lutter contre les Risques Psycho-Sociaux (isolement, perte de repère) et les risques de mauvaise installation par exemple.

Prévenir les risques liés aux évolutions des organisations de travail :
Il faut prendre en compte les conditions de travail dans les projets et mobiliser, si besoin, le dispositif de veille et de soutien (ISST, MT, ASS, Ergonomes.

Les ambitions sont grandes…

5°/ Point budgétaire 2021 (pour avis)

La dotation budgétaire 2021 est la suivante :
43 710 euros - 2 623 euros (réserve) = 41 087 euros disponibles.

Un travail préparatoire avait été largement effectué le 21 janvier. Voir le CR de cette réunion.
Les évolutions actées en séance sont les suivantes :

Pose d’un store au service courrier du RAM (145 euros, opérations prévue initialement en 2020),
Changement de deux stores au service courrier (290 euros),
Paiement des consommables pour maintenance des défibrillateurs (factures 2019 et 2020 en instance : 1 274 €
Maintenance des fontaines à eau : + 544 euros (soit 2 744 contre 2 200 prévus en janvier)
Installation fontaine à eau bâtiment C Brossolette : 200 euros
Coût des Formations : - 1 622 euros soit 8 883 € contre 10 505 € initialement prévus.

La provision pour aider les télétravailleurs n’a pas encore été fortement sollicitée

6°/ Question diverse

Les prochains CHS CT se tiendront le 7 avril et le 9 juin.