Section du CALVADOS
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Compte-rendu CTL du 2 mars 2017

L’ordre du jour était le suivant :

1. Approbation des procès verbaux des séances du 17/09/2015 et 30/11/2015 ;

2. Evolution des modalités de fonctionnement du comité technique local : adoption du règlement intérieur modifié (établi au niveau national), pour avis ;

3. Adaptation des structures et du réseau 2018/2019 : pistes de réflexions, pour information ;

4. Point d’information sur le prélèvement à la source ;

5. Questions diverses.

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