-
Rechercher
-
Avec Google, sur l'ensemble du site:
-
Ou uniquement dans les articles:
-
- Notre section
- Nos comptes rendus
- Nos informations
- Contact, adhésion
- Notre site web
- Notre agenda
- Administrateur
- Notre flux RSS
CTL du 13/10/2022 à 14h : ODJ et compte-rendu
Les représentants en CTL ont été convoqués le 13/10/2022 à 14h.
Ordre du jour :
1/ Bilan de la campagne IR 2022 (pour information)
2/ Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (pour information)
3/ Questions diverses
Vous trouverez ci-joints la déclaration liminaire lue par FO DGFiP ainsi que le compte-rendu
Documents joints
-
déclaration lminaire (PDF - 146.1 kio) -
compte-rendu (PDF - 155.1 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2022.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2022 dans la même rubrique :
- CTL du 13/10/2022 à 11h : ODJ et compte-rendu (le 13/10/2022)
- CTL du 03/10/2022 : ODJ et CR (le 03/10/2022)
- CTL du 01/07/2022 (le 01/07/2022)
- CTL du 05/05/2022 : liminaire et compte-rendu (le 05/05/2022)
- CTL du 01/04/2022 : FACVT (le 01/04/2022)
- CTL emplois (2nde convoc) (le 20/01/2022)
- CTL emplois (le 14/01/2022)
