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- Nos informations: Vie de l’agent , année 2015
- Article publié le 25/08/2015
ZUS - QPV - attribution de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) - année 2015
Vous trouverez ci-joint la note de service DGFIP ainsi que le formulaire à retourner au service RH concernant l’ attribution de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) au titre de l’année 2015 dans le cadre du dispositif applicable aux agents exerçant dans les zones urbaines sensibles (ZUS) et les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV).
Documents joints
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Formulaire de déclaration année 2015 (ODT - 84.9 kio) -
Note DGFIP du 3 aout 2015 (PDF - 43.8 kio) -
Liste indicative des services de la DGFIP implantés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) (PDF - 76.9 kio)
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"Vie de l’agent"
, publié en 2015.
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