Comité Technique Local

Ce jour a lieu un Comité Technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation des PV des 29 mai et 1er juin 2017(pour avis)

▪ Point 2 : Réorganisation des services :

- Transfert de l’activité recouvrement de l’impôt de la trésorerie mixte de Marchaux au service des Impôts des Particuliers (SIP) de Besançon-Est (pour avis)

- Transfert de l’activité recouvrement de l’impôt de la trésorerie mixte de Quingey au service des Impôts des Particuliers (SIP) de Besançon-Ouest (pour avis)

▪ Point 3 : Demande de modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Pont-de Roide (pour avis)

▪ Point 4 : Demande de modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Saint Vit (pour avis)

▪ Point 5 : Bilan de la campagne de notation 2017 (pour information)

▪ Questions diverses :

 Point d’étape sur la formation professionnelle suite à l’arrivée des nouveaux agents dans notre direction au 1er septembre 2017 (question posée par FO-DGFIP )

 Point d’étape sur l’attribution des ASA ZUS 2016 et 2017 et sur la mise en paiement de la période historique via AIR ZUS (question posée par la CGT ).