CTL session plénière

Ce jour à 9h 30 a lieu un Comité Technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation des PV des 4 et 10 juillet 2017 (pour avis)

▪ Point 2 : Ponts naturels 2018 :

- vendredi 11 mai 2018 (Ascension)
- lundi 24 décembre 2018 (Noël)
- lundi 31 décembre 2018 (Jour de l’an) (pour avis)

▪ Point 3 : Modification des horaires d’ouverture de la DDFIP et de la trésorerie EHD (pour avis)

▪ Point 4 : Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de l’Isle sur le Doubs (pour avis)

▪ Point 5 : Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie d’Ornans (pour avis)

▪ Point 6 : Bilan sur l’expérimentation de l’accueil personnalisé sur rendez-vous (APR) au SIP de Montbéliard et extension du dispositif aux SIE et à certains SIP (pour information)

▪ Point 7 : Amélioration des conditions de vie au travail : Bilan TBVS 2016 (pour information)

▪ Point 8 : Fusion de communes au 1er janvier 2018 : création de la nouvelle commune de Bouclans (pour information)

▪ Questions diverses :