Comité Technique Local - reconvocation du CTL du 25 septembre 2017

Suite au boycott des organisations syndicales Solidaires Finances publiques 25 et CGT Finances Publiques 25 du CTL du 25 septembre 2017 un nouveau CTL est reconvoqué ce jour.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation des PV des 29 mai et 1er juin 2017(pour avis)

▪ Point 2 : Réorganisation des services :

 Transfert de l’activité recouvrement de l’impôt de la trésorerie mixte de Marchaux au service des Impôts des Particuliers (SIP) de Besançon-Est (pour avis)

 Transfert de l’activité recouvrement de l’impôt de la trésorerie mixte de Quingey au service des Impôts des Particuliers (SIP) de Besançon-Ouest (pour avis)

▪ Point 3 : Demande de modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Pont-de Roide (pour avis)

▪ Point 4 : Demande de modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Saint Vit (pour avis)

▪ Point 5 : Bilan de la campagne de notation 2017 (pour information)

▪ Questions diverses :

 Point d’étape sur la formation professionnelle suite à l’arrivée des nouveaux agents dans notre direction au 1er septembre 2017 (question posée par FO-DGFIP )

 Point d’étape sur l’attribution des ASA ZUS 2016 et 2017 et sur la mise en paiement de la période historique via AIR ZUS (question posée par la CGT ).