Section de la HAUTE-LOIRE
 DDFiP,
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Compte rendu CTL du 18 octobre 2016

A l’ordre du jour de ce CTL la Direction avait inscrit :

Validation du procès-verbal du CTL du 19 mai 2016 ;
Ponts naturels 2017 (pour avis) ;
Point d’étape des expérimentations en cours (pour information) :
Caisse sans numéraire
Travail à distance entre les SIE du Puy et de Brioude
Apprentissage 2016 ;
Organigramme de la DDFIP
Généralisation des pôles de programmation du contrôle fiscal et des pôles pénaux interrégionaux (pour information) ;
Emploi relatif au mouvement spécifique sur poste (pour information) ;
Point sur l’exercice du droit syndical (pour information) ;
Questions diverses.

L’inscription des 2 derniers points à l’ordre du jour avait été demandé par les élus FO-DGFIP.