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COMPTE RENDU CTL 15-12-2016
La Direction avait convoqué 2 CTL :
un à 9h sur le volet emplois du Projet de Loi de Finances 2017 en Hte- Loire (pour avis)
un à 9h30 sur : - les règles de vie quotidienne de la DDFIP (pour avis)
- modification de la date de transfert des missions du pôle enregistrement au service de la publicité foncière (pour avis)
- questions diverses
Documents joints
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compte_rendu_ctl15.12.2016.odt (ODT - 39.6 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2016.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2016 dans la même rubrique :
- Compte rendu CTL du 18 octobre 2016 (le 26/10/2016)
- Liminaire lue lors du CTL du 18 octobre 2016 (le 21/10/2016)
- Compte rendu du CTL du 19 mai 2016 (le 25/05/2016)
- Liminaire CTL du 19 mai 2016 (le 24/05/2016)
- COMPTE-RENDU CTL du 6 avril 2016 (le 13/04/2016)
- Déclaration liminaire lue lors du CHS du 5 avril et du CTL du 6 avril (le 08/04/2016)
- Compte rendu CTL emplois du 07.01.2016 (le 13/01/2016)
- Limimaire CTL emplois du 07.01.2016 (le 08/01/2016)
