Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental du 26 avril 2010

La prochaine réunion du Comité Technique Paritaire Départemental aura lieu dans les locaux de l’immeuble Brassart , salle de réunion du 1er étage, le lundi 26 avril 2010 à 14h.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Adoption du règlement intérieur applicable au CTPD

2. Approbations des procès verbaux des CTPL des 8 octobre 2009 et du 5 janvier 2010 et des procès verbaux des CTPD communs des 23 février et 2 mars 2010

3. Mise en place du Guichet Fiscal Unifié : création des SIP d’Arras Est, d’Arras Ouest au 1er juillet 2010 et de Montreuil au 1er décembre 2010

4. Information sur le dispositif de campagne DPR 2010

5. Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Béthune sur les plages fixes et variables

6. Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Bruay la Buissière sur les plages fixes et variables

7. Modification des horaires d’ouverture au public des Centres des Finances Publiques d’Arras (Trésorerie d’Arras CH) et de Marquise

8. Ponts naturels 2010

9. Questions diverses