Section du PAS-DE-CALAIS
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Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 7 décembre 2010

La réunion du Comité Technique Paritaire Départemental aura lieu dans les locaux de la Direction (immeuble BRASSART), salle de réunion du 1er étage, le mardi 7 décembre 2010 à 14 h 30.
L’ordre du jour est le suivant :

1) Approbation du procès-verbal du CTPD du 15 octobre 2010 ;

2) Formation professionnelle : bilan de l’année pour la période du 01/09/2009 au 31/08/2010* ;

3) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Recette des Finances de Boulogne-sur-Mer sur les plages fixes et variables ;

4) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Trésorerie de Vitry en Artois sur les plages fixes et variables ;

5) Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels ;

6) Questions diverses.

*ce point à l’ordre du jour sur la formation professionnelle avait été retiré de l’ordre du précédent CTP à la demande expresse de Force Ouvrière (nous saluons la CTFC qui s’est associée à cette demande).
En effet, l’administration n’avait pas prise en compte la période pour le moins chargée de ce service (absences, stages, formations, manque de personnels et concours), et nous avions demandé et obtenu que ce point soit revu au prochain CTP.



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