Le premier CTP de la DDFiP prévu le 26 janvier 2009 reporté au 23 février.

Le premier CTP de la DDFiP du Pas de Calais aurait du avoir lieu le mardi 26 janvier 2010 à 14h30 dans les locaux de la Direction, il a été reporté au 23 février 2010.

L’ordre du jour sera le suivant :

1) Adoption du règlement intérieur applicable au CTPD ;

2) Approbation des procès verbaux des CTPD des 25 juin, 9 et 15 octobre 2009 et du procès verbal du CTPL du 22 octobre 2009 ;

3) Harmonisation des horaires d’ouverture de la Direction (immeuble FOCH et BRASSART) ;

4) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Direction sur les plages fixes et variables ;

5) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Lens Nord sur les plages fixes et variables ;

6) Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des Finances Publiques d’Hénin-Beaumont (SIP-E) ;

7) Transformation d’un emploi de B en A pour le Pôle de Recouvrement Spécialisé du Pas-de-Calais ;

8) Questions diverses.