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- Calendrier C.T.L. , année 2010
- Évènement du 26/01/2010
Premier CTP de la DDFiP le 26 janvier 2009 reporté …
Le premier CTP de la DDFiP du Pas de Calais aurait du avoir lieu le mardi 26 janvier 2010 à 14h30 dans les locaux de la Direction, il a été reporté.
L’ordre du jour devait être le suivant :
1) Adoption du règlement intérieur applicable au CTPD ;
2) Approbation des procès verbaux des CTPD des 25 juin, 9 et 15 octobre 2009 et du procès verbal du CTPL du 22 octobre 2009 ;
3) Harmonisation des horaires d’ouverture de la Direction (immeuble FOCH et BRASSART) ;
4) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents de la Direction sur les plages fixes et variables ;
5) Adoption du règlement intérieur suite à la consultation de tous les agents du SIP de Lens Nord sur les plages fixes et variables ;
6) Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des Finances Publiques d’Hénin-Beaumont (SIP-E) ;
7) Transformation d’un emploi de B en A pour le Pôle de Recouvrement Spécialisé du Pas-de-Calais ;
8) Questions diverses.
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 17 décembre 2010 (le 17/12/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 7 décembre 2010 (le 07/12/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 15 octobre 2010 (le 15/10/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 13 octobre 2010 (le 13/10/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental du 5 juillet 2010 (le 05/07/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental du 25 juin 2010 (le 25/06/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental du 01 juin 2010 (le 01/06/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental du 26 avril 2010 (le 26/04/2010)
- Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 2 Mars 2010. (le 02/03/2010)
- Le premier CTP de la DDFiP prévu le 26 janvier 2009 reporté au 23 février. (le 23/02/2010)
- C.T.P.L du 05 janvier 2010 (le 05/01/2010)