CHS CT

Le CHS-CT se tiendra le lundi 9 janvier 2017 à partir de 9h30 à l’hôtel des Douanes de Rouen (toute la journée).

Points soumis à l’ordre du jour :

 Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2016
 Point d’étape de la situation au SIP Océane au Havre
 Suivi des avis et propositions du CHSCT
 Point sur le budget 2016
 Compte - rendu des visites de site par les membres du CHSCT (bureau et brigade des douanes d’Evreux)
 Intervention de l’ISST suite à la demande d’expertise sur les projets de fermeture du bureau et de la brigade des Douanes d’Évreux, présentés pour avis au CHSCT du 4 novembre 2016
 Présentation pour avis de la fermeture du bureau des Douanes d’Évreux
 Présentation pour avis de la fermeture de la brigade des Douanes d’Évreux
 Présentation pour avis du déménagement du bureau de Rouen-Port pour propositions d’éventuelles mesures correctives
 Présentation pour avis de la fermeture de la Trésorerie d’Offranville
 Examen des registres Santé et Sécurité au Travail
 Analyse des exercices d’évacuation
 Analyse des fiches de signalement, accidents de service, et maladies professionnelles
 Questions diverses

Participation FO : Olivier FOURNIER, Franck GANABISINSKI, Hervé PINEL(DRFIP) et Emmanuel PREBOST(douanes)