CHS-CT

Le CHS-CT se tiendra le lundi 24 avril 2017 à partir de 9h30 à l’hôtel des Douanes de Rouen (toute la journée).

Points soumis à l’ordre du jour :

 Approbation des procès-verbaux des séances du 16 décembre et du 24 mars 2017.
 Point budgétaire - Demande d’avis
 Fiches de signalement, accidents de service, maladies professionnelles et analyse des exercices évacuations.
 PAP 2016 INSEE, DI Douanes Rouen, DR Douanes de Rouen, DR Douanes au Havre - bilan - Demande d’avis.
 PAP 2017 DI Douanes Rouen, DR Douanes de Rouen, DR Douanes au Havre, DRFIP - Demande d’avis
 Rapport de l’ISST (Yvetôt, Harfleur, CREPS, locaux syndicaux de la DI)
 Décès de M HOULET et de M. RIVALAN - délibération sur les demandes d’enquête.
 Nouvelle configuration des services FD (France Domaine) et RPIE ( responsable de la politique immobilière de l’ETAT) à la DRFIP de Rouen - Impact de la réinstallation immobilière sur le service du CBR ( Contrôle budgétaire en Région) - Demande d’avis.
 Questions diverses