CHS-CT du 19 juin 2017

Le CHS-CT se déroulera le 19 juuin prochain 9h30 salle de réunion au 3étage des Douanes de Rouen.

L’ordre du jour de la réunion du CHSCT 76 est le suivant :

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2017
2) Suivi des avis et propositions du CHSCT
3) Suivi de la situation du SIP Océane au Havre
4) Point d’étape concernant l’enquête du CHSCT sur le décès de M.RIVALAN
5) Point sur le budget 2017- Demande d’avis
6) Examen des registres Santé et Sécurité au Travail
7) Analyse des fiches de signalement, des accidents de service, des maladies professionnelles et des exercices d’évacuation
8) PAP 2017 INSEE – demande d’avis
9) Rapport annuel de la médecine de prévention
10) Rapport de l’ISST concernant les sites DRFIP de Dieppe municipale, CDF Dieppe et le site de la DI de Normandie de la BSI de Maromme
11) Rapport de visite de la MP concernant le site de la DI de Normandie de la BSI de Maromme
12) Rapport de l’inspection du travail daté du 15 mai 2017 concernant la demande d’expertise sur le projet de fermeture du bureau et de la brigade des Douanes d’Évreux
13) Point d’information sur les travaux d’implantation des services HPL
14) Questions diverses