CHS-CT

Le CHS-CT se tiendra le mardi 7 mars 2017 à partir de 9h30 à l’hôtel des Douanes de Rouen (toute la journée).

Points soumis à l’ordre du jour :

 Approbation des procès-verbaux des séances du 7 décembre, du 16 décembre et du 9 janvier 2017.
 Décès de M HOULET, vérificateur à la 13 ème brigade de la DIRCOFI.
 Point d’étape de la situation du CFP au Havre
 Suivi des avis et propositions du CHSCT
 Examen des registres Santé et Sécurité au Travail
 Point sur le budget 2017 - Demande d’avis
 Opérations immobilières liées à l’installation de la cellule foncière et du pôle évaluation des locaux professionnels / pôle de topographie et de gestion cadastrale de Rouen - Demande d’avis
 Opérations immobilières liées à l’installation de la cellule foncière et du pôle évaluation des locaux professionnels / pôle de topographie et de gestion cadastrale ainsi que du service de la publicité foncière et de l’enregistrement du Havre - Demande d’avis
 Présentation des PAP 2016 de la DI et des DR des Douanes et de l’INSEE - Demande d’avis.
 Présentation du Guide Ministériel de la prévention du risque amiante dans la gestion des bâtiments.
 Rapport de l’ISST concernant les sites d’Yvetot, Harfleur, du CREPS et des locaux syndicaux de la DI des Douanes
 Analyse des exercices d’évacuation
 Analyse des fiches de signalement, accidents de service, et maladies
professionnelles
 Point sur les travaux de la recette interrégionale des Douanes au Havre
 Questions diverses