CHS CT

Le CHS- CT 76 se déroulera le 7 novembre 2017 à partir de 9h30 dans la salle du 3e étage de l’hôtel des Douanes, 13 avenue du Mont-Riboudet à Rouen.
L’ordre du jour prévisionnel est le suivant :

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2017
2) Suivi des avis et propositions du CHSCT
3) Rapport de visite de l’ISST concernant les sites DRFIP de Cany-Barville et de Neufchâtel-en-Bray
4) Examen des registres Santé et Sécurité au Travail
5) Analyse des fiches de signalement, des accidents de service, des maladies professionnelles et des exercices d’évacuation
6) Suivi de la situation du SIP Océane au Havre
7) Fusion des SIE du Havre-Estuaire et du Havre-Océane au 1er janvier 2018 – Demande d’avis
8) Fermeture du Centre des Finances Publiques de Clères au 1er janvier 2018 - Demande d’avis
9) Projet cité Saint Sever à ROUEN
10) Plan de déploiement de doubles écrans dans le réseau de la DRFIP 76
11) Restitution de l’espace de dialogue (EDD) de la 4ème brigade de vérification du HAVRE
12) Point sur le budget 2017
13) Questions diverses

En téléchargement, la liminaire et le compte rendu.