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- Nos informations: Informations diverses , année 2015
- Article publié le 04/12/2015
CTM du 1er décembre 2015 : 1000 vrais-faux emplois supplémentaires en Douane !
Suite à l’absence de quorum le 12 novembre, le Comité Technique Ministériel (CTM) a été (re)convoqué le 1er décembre.
Tu trouveras en téléchargement ci-dessous :
la déclaration liminaire "1000 vrais-faux emplois supplémentaires en Douane !"
le compte rendu "Un débat essentiel mais incomplet"
Documents joints
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1 - Déclaration liminaire (PDF - 162.3 kio) -
2 - Compte rendu (PDF - 116.8 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Informations diverses"
, publié en 2015.
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