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CHORUS : la DGFIP est-elle en capacité de peser sur les décisions relatives à CHORUS
GT du 27 octobre 2009 : la DGFiP est-elle en capacité de peser sur les décisions relatives à CHORUS
Vous trouverez ci-contre le compte rendu du Groupe de Travail sur les décisions relatives à CHORUS
Documents joints
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CircuGTChorus27Octobre09.pdf (PDF - 38 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus Audiences"
, publié en 2009.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2013, 2011, 2010.
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