CHSCT Session Plénière

Ce matin a lieu un CHSCT (salle 413 DDFIP QVP à 9h15)

L’ordre du jour est le suivant :

 Approbation du PV du CHSCT du 18/12/2015
 Prévision des dates de CHSCT sur l’année 2016
 Visites de sites du CHSCT pour l’année 2016
 Bilan du budget du CHSCT 2015
 Examen des RSST et fiches de signalement (DGFIP, Douanes, INSEE)
 Examen des accidents de service survenus depuis le dernier CHSCT
 Examen des propositions de dépenses du CHSCT pour 2016
 Rapport de visite de l’ISST de la DDFIP les 1er et 3 septembre 2015
 Rapport de visite de l’ISST de la DR de l’insee le 23/01/2015
 Rapport de visite de l’ISST du Service de Publicité Foncière du 15/01/2016
 Rapport de visite du CHSCT de la BFCI de Vesoul le 25/11/2015
 Positionnement du CHSCT sur l’anonymation des fiches de signalement
 Questions diverses