CHSCT 25 -session plénière

Ce jour à 9h15 aura lieu une session plénière du CHSCT 25 (DDFIP QVP )

L’ordre du jour est le suivant :

- Approbation du PV du CHSCT du 22/06/2016,

 Présentation du DUERP/PAP de la DDFIP, INSEE et Douane pour avis,

 Présentation du rapport annuel de la médecine de prévention (année 2015)

 Point de situation du budget 2016 du CHSCT et étude des propositions de dépenses,

 Examen des registres sécurité et santé au travail (RSST), fiches de signalement et accidents de services (DDFIP, Douanes et INSEE)

 Point sur la sécurisation des locaux suite au CHSCT "sécurité" du 18 décembre 2015,

 Présentation de la densification du CFP Montbéliard (pour information),

 Présentation des suites données par les administrations aux rapports de visite de sites (années 2014-2015),

 Remboursement des frais de déplacement des membres du CHSCT 25 lors d’une visite de service,

 Questions diverses