Groupe de Travail du CHSCT 25

Ce jour se tient un groupe de travail du CHSCT du Doubs à partir de 9h15 à la DDFIP QVP (salle 413).

L’ordre du jour proposé est le suivant :

 Proposition de dépenses du CHSCT,
 Etude des accidents de service en 2016
 Etude du registre de sécurité et santé au travail (RSST)
 Fiches de signalement
 Rapport annuel du médecin de prévention
 DUERP/PAP année 2015
 Densification de Montbéliard (Site Montbéliard/Brossolette - arrivée sur le site de nouvelles administrations)
 Remboursement frais déplacements membres du CHSCT
 Point sur les suites de visite du CHSCT 2014/2015
 Questions diverses