Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CHSCT 25 - Session plénière

Ce jour un CHSCT a lieu ( re-convocation du CHSCT le 23/05/2017 du 11/04/2017(points 1-3 à 6) qui ne s’est pas tenue faute de quorum le 11/04/2017) et son ordre du jour est le suivant :

Approbation des PV des 10 janvier et 15 fevrier 2017
Présentation des DUERP/PAP 2016 de la DDFIP
Etude des nouvelles propositions de dépenses du CHSCT (DDFIP, Douanes, Insee) - Budget 2017
Examen des Registres Santé sécurité au travail (RSST), fiches de signalement et déclarations d’accident intervenus depuis le dernier CHSCT. (DDFIP, Douanes, INSEE)
 Questions diverses